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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOUCINET FRERES
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AQUATERREAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUATERREAU
S.A. DOUCINET FRERES

Numéro de dépôt :
98716000
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2008

Présentation de la marque AQUATERREAU

Déposée le 30 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) DOUCINET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUATERREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUCINET FRERES domicilié(e) 12 rue Pierre Brossolette, 94480 ABLON SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 700 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel MARTIN Avocat au Barreau de CRETEIL - France.

La marque AQUATERREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATERREAU est expirée depuis le 30 janvier 2008.

DOUCINET FRERES a également déposé les autres marques suivantes : ANIDIS , GRAIN'AILES , GRAIN'AILES , CHALINETTE , ANILIT , L'ENCHANTEUR


S.A. DOUCINET FRERES - 12 rue Pierre Brossolette, 94480 ABLON SUR SEINE - France - SIREN 310700976


Maître Michel MARTIN Avocat au Barreau de CRETEIL - France


Inscription le 13 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399362 - Publication au BOPI 2004-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Terreau.